Skip to content

Mentions légales

COORDONNÉES

Mairie de Plouvorn
Rue du Guéven
29420 PLOUVORN

Tél : 02.98.61.32.40
Fax : 02.98.61.38.87

AGENCE WEB

Le site www.plouvorn.com a été conçu et réalisé par :
APPALOOSA
BP 10
Z.I. de Kerbriand
29610 Plouigneau
Tél. 02 98 79 81 00
www.appaloosa.fr

HÉBERGEUR

Ce site est hébergé par la société o2switch :
o2switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
FRANCE
Tél. 04 44 44 60 40

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Conformément à la loi française du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concerne, en vous adressant à la Marie de Plouvorn soit par courrier (adresse figurant ci-dessus), soit en utilisant le formulaire de contact.

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE (TEXTES, PHOTOS…)

Les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la Mairie de Plouvorn ou de tiers ayant autorisé la Mairie de Plouvorn à les utiliser.

Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel (excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales) et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de la Mairie de Plouvorn est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.

CONDITIONS D’UTILISATION

Certaines pages du site contiennent des documents PDF. Pour lire ces documents, vous avez besoin du logiciel Acrobat Reader. Télécharger Acrobat Reader

Afin de profiter pleinement de toutes les fonctionnalités du site Internet www.plouvorn.com, l’utilisation des navigateurs Microsoft Internet Explorer 11.0+ (PC) , Chrome 34+, ou Firefox 44.0+ (Mac et PC) est vivement conseillée (logiciels gratuits).

RESPONSABILITÉS

La Mairie de Plouvorn décline toute responsabilité quant au contenu des sites proposés en liens.

Quel que soit le type de lien établi à partir d’un site Internet extérieur, dit ”site liant”, vers le site www.plouvorn.com cette dernière se réserve le droit de s’opposer à son établissement.

Ni la Mairie de Plouvorn, ni un tiers impliqué dans la création de ce site, ne peut être tenu pour responsable d’éventuels dommages, directs ou indirects, survenant à l’occasion de l’accès ou des difficultés d’accès à ce site, ou de l’utilisation qu’il pourrait en être fait, y compris les virus susceptibles de contaminer la configuration du matériel informatique de l’utilisateur.

Les informations sur ce site sont fournies « telles quelles » sans aucune garantie, explicite ou implicite, relative à l’utilisation de la présente publication.

Les informations sur ce site peuvent inclure des inexactitudes ou des erreurs. La Mairie de Plouvorn se réserve le droit d’apporter des modifications, des améliorations et des changements sur les produits et les programmes décrits sur son site à tout moment et sans le notifier.

VOTRE ATTENTION

Nous vous rappelons qu’il n’est pas possible de garantir la confidentialité des messages transmis sur le réseau Internet. Aussi, si vous souhaitez transmettre un message dans de meilleures conditions de sécurité, nous vous recommandons d’utiliser la voie postale.

POLITIQUE DE COOKIES

La Mairie de Plouvorn a développé cette politique dans le but d’informer l’Utilisateur sur ce qu’est un cookie, quel type de cookies est utilisé sur ce site internet et de quelle manière l’Utilisateur peut les gérer selon ses intérêts. Lorsque l’Utilisateur visite ce site internet pour la première fois, il est informé de l’existence de cookies et de la présente “Politique de Cookies” de la Mairie de Plouvorn. Lors de futures visites réalisées par l’Utilisateur sur ce Site Internet, celui-ci pourra consulter la présente Politique de Cookies à tout moment, dans l’onglet “Mentions légales” située sur la partie inférieure du Site Internet. En naviguant sur ce Site Internet, l’utilisateur consent que la Mairie de Plouvorn y installe dans son ordinateur les cookies décrits ci-dessous, sauf si l’Utilisateur a modifié la configuration de son navigateur pour refuser des cookies.

Qu’est-ce qu’un cookie ?
Les cookies sont des petits fichiers que certaines plateformes comme les sites internet, peuvent installer dans votre ordinateur. Leurs fonctions peuvent être très variées : ils permettent de stocker vos préférences de navigation, recueillir des informations statistiques, permettre certaines fonctionnalités techniques, etc. Parfois, les cookies sont utilisés pour stocker des informations de base sur les habitudes de navigation de l’Utilisateur ou de son ordinateur, jusqu’au point de pouvoir le reconnaître selon le cas. Les cookies sont aussi utilisés pour gérer la session de l’Utilisateur, en réduisant le nombre de fois où il est nécessaire d’introduire le mot de passe ou pour ajuster les contenus du site internet à ses préférences. Les cookies peuvent être “temporaires”, c’est-à-dire qu’ils s’effacent de l’ordinateur de l’Utilisateur une fois que celui-ci abandonne le site internet qui les génère, ou “persistants”, c’est-à-dire des cookies qui restent dans l’ordinateur de l’Utilisateur jusqu’à une date déterminée. Pourquoi sont-ils importants ? Les cookies sont importants parce que très utiles pour les motifs suivants : d’un point de vue technique, ils permettent que les sites internet fonctionnent de manière plus fluide et adaptée aux préférences de l’Utilisateur (par exemple, les cookies stockent la langue de l’utilisateur ou la monnaie de son pays). En plus, ils aident les responsables des sites internet à améliorer leurs services grâce à l’information statistique recueillie par eux.

Comment l’utilisateur peut-il configurer les cookies ?
L’utilisateur peut permettre, bloquer ou éliminer les cookies installés dans son ordinateur au moyen de la configuration des options de son navigateur Internet.

Back To Top